{"id":3247,"date":"2024-12-03T16:44:00","date_gmt":"2024-12-03T21:44:00","guid":{"rendered":"https:\/\/live-coto.pantheonsite.io\/?post_type=resource&#038;p=3247"},"modified":"2025-01-21T15:31:20","modified_gmt":"2025-01-21T20:31:20","slug":"apercu-des-normes","status":"publish","type":"resource","link":"https:\/\/www.coto.org\/resources\/standard-overview\/apercu-des-normes\/","title":{"rendered":"Aper\u00e7u des normes"},"content":{"rendered":"\n\n<div class=\"content-section-block has-fade-in-up  align wp-block-acf-content-section\" id=\"section-introduction\">\n    <div class=\"section-header \">\n        <h2>Introduction<\/h2>\n            <\/div>\n\n    <div class=\"content-section\" aria-hidden=\"false\">\n        <div class=\"acf-innerblocks-container\">\n\n<p>Les normes d\u2019exercice \u00e9tablissent les attentes minimales pour tous les ergoth\u00e9rapeutes en Ontario. Elles d\u00e9crivent comment les ergoth\u00e9rapeutes fourniront des services s\u00e9curitaires, \u00e9thiques, responsables, efficaces et de grande qualit\u00e9. Les normes s\u2019appliquent \u00e0 tous les membres de l\u2019Ordre des ergoth\u00e9rapeutes de l\u2019Ontario (l\u2019Ordre), quel que soit leur milieu de travail, leur poste ou leur r\u00f4le. Les normes d\u2019exercice ainsi que le code de d\u00e9ontologie, le r\u00e9f\u00e9rentiel de comp\u00e9tences, les normes et les documents d\u2019orientation d\u00e9finissent ce que l\u2019on attend d\u2019une pratique professionnelle et des services d\u2019ergoth\u00e9rapie qui sont offerts.<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-table\"><table class=\"has-fixed-layout\"><tbody><tr><td><strong>Code de d\u00e9ontologie<\/strong><\/td><td>Le code de d\u00e9ontologie fournit des renseignements sur les attentes de l\u2019Ordre en mati\u00e8re de comportement \u00e9thique. Il \u00e9num\u00e8re un ensemble de valeurs et de principes qui devraient \u00eatre utilis\u00e9s dans tous les&nbsp;<strong>contextes<\/strong>, \u00e0 tous les niveaux du processus de prise de d\u00e9cisions. Il constitue le fondement des obligations \u00e9thiques de tous les ergoth\u00e9rapeutes. Ceux-ci doivent conna\u00eetre et respecter ces principes.<\/td><\/tr><tr><td><strong>R\u00e9f\u00e9rentiel de comp\u00e9tences<\/strong><\/td><td><em>Le R\u00e9f\u00e9rentiel de comp\u00e9tences pour les ergoth\u00e9rapeutes au Canada&nbsp;<\/em>(2021) refl\u00e8te la vaste gamme d\u2019aptitudes et d\u2019habilet\u00e9s requises de tous les ergoth\u00e9rapeutes. Ceux-ci doivent se tenir au courant de ces comp\u00e9tences pour guider leur pratique et leur perfectionnement (d\u00e9veloppement) professionnel.<\/td><\/tr><tr><td><strong>Normes<\/strong><\/td><td>Les normes d\u00e9finissent les attentes minimales li\u00e9es aux ergoth\u00e9rapeutes \u2013 des attentes qui contribuent \u00e0 prot\u00e9ger le public. Les normes s\u2019appliquent \u00e0 tous les membres de l\u2019Ordre des ergoth\u00e9rapeutes de l\u2019Ontario (l\u2019Ordre), quel que soit leur r\u00f4le, leurs t\u00e2ches ou leur domaine de travail.<strong><\/strong><\/td><\/tr><tr><td><strong>Documents d\u2019orientation<br>sur l\u2019exercice&nbsp; de la profession<\/strong><\/td><td>Les documents d\u2019orientation sur l\u2019exercice de la profession fournissent des renseignements sur des situations ou des lois particuli\u00e8res visant la profession. Ils d\u00e9crivent les pratiques recommand\u00e9es.<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Comment les normes sont \u00e9labor\u00e9es et mises \u00e0 jour<\/h3>\n\n\n\n<p>Les normes se fondent sur des principes d\u2019ergoth\u00e9rapie fondamentaux qui sont d\u00e9finis dans le&nbsp;<em>R\u00e9f\u00e9rentiel de comp\u00e9tences pour les ergoth\u00e9rapeutes au Canada<\/em>&nbsp;(2021). L\u2019Ordre examine et r\u00e9vise les normes r\u00e9guli\u00e8rement avec l\u2019aide de ses comit\u00e9s, sous-comit\u00e9s, groupes de discussion et partenaires. L\u2019Ordre consulte ses membres et la population pour s\u2019assurer que les normes incluent les \u00e9l\u00e9ments fondamentaux de la pratique avant qu\u2019elles soient approuv\u00e9es par son conseil d\u2019administration. La consultation des membres est essentielle pour veiller \u00e0 ce que les normes refl\u00e8tent les milieux de travail et les attentes qui \u00e9voluent. Les donn\u00e9es fournies par des comit\u00e9s et des groupes, comme ceux ax\u00e9s sur l\u2019assurance de la qualit\u00e9, les enqu\u00eates et r\u00e8glements, l\u2019inscription et le service de ressources sur l\u2019exercice de la profession, aident l\u2019Ordre \u00e0 tenir les normes \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n<p>Comment les normes doivent \u00eatre utilis\u00e9es<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Les clients et le public<\/h4>\n\n\n\n<p>Les clients et le public utilisent les normes d\u2019exercice pour mieux comprendre ce \u00e0 quoi ils doivent s\u2019attendre des ergoth\u00e9rapeutes. Ils savent ainsi que les services offerts sont accessibles, \u00e9quitables et inclusifs, et qu\u2019ils font preuve de sensibilit\u00e9 culturelle.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">L\u2019Ordre<\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019Ordre utilise les normes dans tous les programmes statutaires (l\u00e9gislatifs) pour veiller \u00e0 ce que les candidats et les membres poss\u00e8dent les comp\u00e9tences et les aptitudes requises pour exercer efficacement leur profession, r\u00e9pondre aux questions ou aux inqui\u00e9tudes soulev\u00e9es par la pratique d\u2019un membre, et \u00e9valuer et favoriser la prestation de services de qualit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Le fait de ne pas se conformer \u00e0 des normes constitue une faute professionnelle (<em>R\u00e8glement de l\u2019Ontario 95\/07<\/em>, art. 1.1).<\/p>\n\n\n\n<p>Le service des ressources sur l\u2019exercice de la profession de l\u2019Ordre peut fournir une aide suppl\u00e9mentaire aux membres et \u00e0 la population concernant les normes et l\u2019exercice de l\u2019ergoth\u00e9rapie. Ce service est confidentiel et peut \u00eatre rejoint au 416&nbsp;214-1177 ou \u00e0&nbsp;practice@coto.org.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Les ergoth\u00e9rapeutes<\/h4>\n\n\n\n<p>On s\u2019attend \u00e0 ce que les ergoth\u00e9rapeutes (milieux clinique et non clinique) utilisent les normes dans le cadre de leur pratique quotidienne et, lorsque l\u2019Ordre le demande, d\u00e9montrent comment leur pratique satisfait les indicateurs de rendement. Les ergoth\u00e9rapeutes doivent pouvoir expliquer raisonnablement pourquoi une norme n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 suivie, y compris les facteurs qui ont caus\u00e9 toute d\u00e9viation d\u2019une norme.<\/p>\n\n\n\n<p>On s\u2019attend \u00e0 ce que les ergoth\u00e9rapeutes utilisent leur jugement professionnel pour appliquer les normes. Ils doivent:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>d\u00e9terminer la meilleure fa\u00e7on de r\u00e9pondre aux besoins du client selon les normes de la profession;<\/li>\n\n\n\n<li>comprendre que les normes repr\u00e9sentent l\u2019interpr\u00e9tation par l\u2019Ordre des attentes en mati\u00e8re de r\u00e9glementation et de pratique \u2013 lorsqu\u2019une norme et une loi diff\u00e8rent ou se contredisent, la loi a pr\u00e9s\u00e9ance;<\/li>\n\n\n\n<li>si les politiques du milieu de travail causent un conflit avec une norme, collaborer avec l\u2019employeur pour identifier et r\u00e9soudre les diff\u00e9rences selon les meilleurs int\u00e9r\u00eats des clients.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Les employeurs<\/h4>\n\n\n\n<p>Les employeurs d\u2019ergoth\u00e9rapeutes utilisent les normes pour conna\u00eetre et respecter les attentes de l\u2019Ordre concernant les ergoth\u00e9rapeutes qui travaillent pour leur organisme.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Les \u00e9ducateurs et les \u00e9tudiants<\/h4>\n\n\n\n<p>Les \u00e9ducateurs et les \u00e9tudiants utilisent les normes pour \u00e9laborer les programmes de formation et planifier les stages.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Utilisation des termes \u00ab&nbsp;client&nbsp;\u00bb, \u00ab&nbsp;patient&nbsp;\u00bb et \u00ab&nbsp;service&nbsp;\u00bb<\/h3>\n\n\n\n<p>L\u2019Ordre utilise le terme \u00ab&nbsp;client&nbsp;\u00bb pour s\u2019aligner avec le&nbsp;<em>R\u00e9f\u00e9rentiel de comp\u00e9tences pour les ergoth\u00e9rapeutes au Canada<\/em>. Le R\u00e9f\u00e9rentiel d\u00e9finit les clients comme des \u00ab&nbsp;personnes de tous \u00e2ges, incluant leurs familles, leurs soignants et leurs mandataires\u2026 les ergoth\u00e9rapeutes peuvent \u00e9galement exercer aupr\u00e8s des collectivit\u00e9s comme des familles, des groupes, des communaut\u00e9s et le grand public&nbsp;\u00bb (2021, p. 23).&nbsp;<strong>Le terme \u00ab&nbsp;client&nbsp;\u00bb s\u2019applique aux personnes et organismes avec qui l\u2019ergoth\u00e9rapeute travaille, que ce soit en milieu clinique ou non clinique.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>La&nbsp;<em>Loi de 1991 sur les professions de la sant\u00e9 r\u00e9glement\u00e9es<\/em>&nbsp;(LPSR) utilise le terme \u00ab&nbsp;patient&nbsp;\u00bb pour les personnes qui re\u00e7oivent des soins de professionnels de la sant\u00e9 r\u00e9glement\u00e9s. Cette d\u00e9finition est plus restreinte que celle du terme \u00ab&nbsp;client&nbsp;\u00bb utilis\u00e9 dans le R\u00e9f\u00e9rentiel. Dans les normes, l\u2019Ordre utilise le terme plus large de \u00ab&nbsp;client&nbsp;\u00bb, sauf pour une exception. L\u2019Ordre reste conforme \u00e0 la LPSR en utilisant le terme \u00ab&nbsp;patient&nbsp;\u00bb lorsqu\u2019il r\u00e9f\u00e8re \u00e0 la l\u00e9gislation sur les mauvais traitements d\u2019ordre sexuel.<\/p>\n\n\n\n<p>Le terme \u00ab&nbsp;service&nbsp;\u00bb est utilis\u00e9 partout dans les normes pour englober tous les aspects de l\u2019ergoth\u00e9rapie, notamment l\u2019\u00e9valuation, l\u2019intervention et la consultation. Les services comprennent \u00e9galement les r\u00f4les et les activit\u00e9s non cliniques r\u00e9alis\u00e9s par des ergoth\u00e9rapeutes dans leur milieu de travail (p. ex. diriger une s\u00e9ance de formation, coordonner des services, faire de la recherche ou enseigner).<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Comment les normes sont organis\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n<p>Chaque ensemble de normes pr\u00e9sent\u00e9 dans ce document comprend ce qui suit:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Une introduction au sujet principal expliquant son importance<\/li>\n\n\n\n<li>Des indicateurs de rendement ou des comportements pr\u00e9cis qui d\u00e9montrent comment cet ensemble de normes doit \u00eatre suivi<\/li>\n\n\n\n<li>Une liste de ressources compl\u00e9mentaires comprenant des documents l\u00e9gislatifs, des documents r\u00e9glementaires et des documents de l\u2019Ordre<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Ressources g\u00e9n\u00e9rales<\/h4>\n\n\n\n<p>Association canadienne des organismes de r\u00e9glementation en ergoth\u00e9rapie, Association canadienne des ergoth\u00e9rapeutes et Association canadienne des programmes universitaires d\u2019ergoth\u00e9rapie. (2021).\u00a0<em>R\u00e9f\u00e9rentiel de comp\u00e9tences pour les ergoth\u00e9rapeutes au Canada<\/em>.\u00a0<a href=\"http:\/\/www.caot.ca\/document\/7678\/Competencies%20for%20Occupational%20Therapists%20in%20Canada%202021%20-%20Final%20FR%20HiRes.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.caot.ca\/document\/7678\/Competencies%20for%20Occupational%20Therapists%20in%20Canada%202021%20-%20Final%20FR%20HiRes.pdf<\/a><\/p>\n\n\n\n<p><em>Loi de 1991 sur les ergoth\u00e9rapeutes<\/em>, Loi de l\u2019Ontario (1991, chap. 33). Extrait du site Web du gouvernement de l\u2019Ontario:\u00a0<a href=\"http:\/\/www.ontario.ca\/fr\/lois\/loi\/91o33\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.ontario.ca\/fr\/lois\/loi\/91o33<\/a><\/p>\n\n\n\n<p><em>Loi de 1991 sur les professions de la sant\u00e9 r\u00e9glement\u00e9es<\/em>, Loi de l\u2019Ontario (1991, chap. 18). Extrait du site Web du gouvernement de l\u2019Ontario:\u00a0<a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/fr\/lois\/loi\/91r18\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.ontario.ca\/fr\/lois\/loi\/91r18<\/a><\/p>\n\n\n\n<p>Ordre des ergoth\u00e9rapeutes de l\u2019Ontario. (2020).\u00a0<em>Code de d\u00e9ontologie<\/em>.\u00a0<a href=\"https:\/\/www.coto.org\/wp-content\/uploads\/2024\/11\/code-de-deontologie-2020.pdf\" data-type=\"attachment\" data-id=\"1772\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.coto.org\/wp-content\/uploads\/2024\/11\/code-de-deontologie-2020.pdf<\/a><\/p>\n\n\n\n<p><em>R\u00e8glement de l\u2019Ontario 95\/07, Faute professionnelle<\/em>. (2007) (en anglais seulement). Extrait du site Web du gouvernement de l\u2019Ontario:\u00a0<a href=\"https:\/\/www.ontario.ca\/laws\/regulation\/070095\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">www.ontario.ca\/laws\/regulation\/070095<\/a>\u00a0(en anglais)<\/p>\n\n<\/div>\n    <\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":1686,"menu_order":0,"template":"","meta":{"_acf_changed":false,"advanced_seo_description":"","jetpack_seo_html_title":"","jetpack_seo_noindex":false,"footnotes":""},"resource-audience":[19,17],"resource-topic":[29],"resource-type":[13],"class_list":["post-3247","resource","type-resource","status-publish","hentry","resource-audience-employers","resource-audience-registrants","resource-topic-competencies-standards","resource-type-standards"],"acf":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource\/3247","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/types\/resource"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource\/3247\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4778,"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource\/3247\/revisions\/4778"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource\/1686"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3247"}],"wp:term":[{"taxonomy":"resource-audience","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource-audience?post=3247"},{"taxonomy":"resource-topic","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource-topic?post=3247"},{"taxonomy":"resource-type","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.coto.org\/wp-json\/wp\/v2\/resource-type?post=3247"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}